régles isaf

                                                                     CHAPITRE 1
                                                                     1 SÉCURITÉ

1.1 Aider ceux qui sont en danger
Un bateau ou un concurrent doit apporter toute l’aide possible à toute personne ou navire en
danger.
1.2 Equipement de sauvetage et équipement individuel de flottabilité
Un bateau doit avoir à bord un équipement de sauvetage approprié pour toutes les personnes
embarquées, y compris un dispositif prêt pour usage immédiat, à moins que ses règles de classe
ne prévoient quelque autre disposition. Chaque concurrent est personnellement responsable du
port d’un équipement individuel de flottabilité adapté aux conditions.

                                                       NAVIGATION LOYALE

 Un bateau et son propriétaire doivent concourir selon les principes reconnus de sportivité et de fairplay. Un bateau peut être pénalisé selon cette règle seulement s’il est clairement établi que ces principes ont été bafoués. Une disqualification selon cette règle ne doit pas être retirée du score du bateau dans la série.

                                                  ACCEPTATION DES RÈGLES

En participant à une course régie selon les présentes règles de course, chaque concurrent et
propriétaire de bateau s’engage
(a) à être soumis aux règles ;
(b) à accepter les pénalités infligées et toute autre mesure prise d’après les règles, sous réserve
des procédures d’appel et de révision qu’elles prévoient, en tant que conclusion définitive de
toute affaire survenant dans le cadre de ces règles ; et
(c) en respect d’une telle conclusion, à ne pas recourir à toute cour de justice ou tribunal.

                                        QUAND LES BATEAUX SE RENCONTRENT                                                   

Les règles du chapitre 2 s’appliquent entre des bateaux qui naviguent dans ou près de la zone de course, et ont l’intention de courir, sont en course, ou ont été en course. Cependant, un bateau qui n’est pas en course ne doit pas être pénalisé pour infraction à l’une de ces règles, sauf à la règle 24.1. Quand un bateau qui navigue sous les présentes règles rencontre un navire qui n’y est pas soumis, il doit respecter le Règlement International pour Prévenir les Abordages en Mer (RIPAM) ou les règles gouvernementales de priorité. Si les instructions de course le prescrivent, les règles du chapitre
2 sont remplacées par les règles de priorité du RIPAM ou par les règles gouvernementales de priorité.
Section A PRIORITÉ
Un bateau est prioritaire sur un autre bateau quand l’autre bateau est tenu de s’en maintenir
à l’écart. Cependant, certaines règles des sections B, C et D limitent les actions d’un bateau
prioritaire.

                                                   10 SUR DES BORDS OPPOSÉS
 

Quand des bateaux sont sur des bords opposés, un bateau bâbord doit se maintenir à l’écart
d’un bateau tribord.

                                              11 SUR LE MÊME BORD, ENGAGÉS

Quand des bateaux sont sur le même bord et engagés, un bateau au vent doit se maintenir à
l’écart d’un bateau sous le vent.

                                                   12 SUR LE MÊME BORD, NON ENGAGÉS

Quand des bateaux sont sur le même bord et non engagés, un bateau en route libre derrière doit
se maintenir à l’écart d’un bateau en route libre devant.

                                                 13 PENDANT LE VIREMENT DE BORD

Quand un bateau a dépassé la position bout au vent, il doit se maintenir à l’écart des autres
bateaux jusqu’à ce qu’il soit sur une route au plus près. Pendant ce temps, les règles 10, 11 et 12
ne s’appliquent pas. Si deux bateaux sont soumis à cette règle en même temps, celui qui est du
côté bâbord de l’autre ou celui qui est derrière doit se maintenir à l’écart.
Section B LIMITATIONS GÉNÉRALES
                                                 

                                                       14 ÉVITER LE CONTACT

Un bateau doit éviter le contact avec un autre bateau si cela est raisonnablement possible. Cependant,
un bateau prioritaire ou un bateau ayant droit à de la place ou à de la place à la marque
(a) n’a pas besoin d’agir pour éviter le contact jusqu’à ce qu’il soit clair que l’autre bateau ne se
maintient pas à l’écart ou ne donne pas la place ou la place à la marque, et  QUAND LES BATEAUX SE RENCONTRENT(b) doit être exonéré s’il enfreint cette règle et que le contact ne cause pas de dommage ou
blessure.
                                                    15 ACQUÉRIR UNE PRIORITÉ

Quand un bateau acquiert une priorité, il doit au début laisser à l’autre bateau la place de se
maintenir à l’écart, sauf s’il acquiert la priorité en raison des actions de l’autre bateau.

                                                    16 MODIFIER SA ROUTE

16.1 Quand un bateau prioritaire modifie sa route, il doit laisser à l’autre bateau la place de se maintenir à l’écart.
16.2 De plus, quand après le signal de départ, un bateau bâbord se maintient à l’écart en naviguant
pour passer derrière un bateau tribord, le bateau tribord ne doit pas modifier sa route si de ce fait le bateau bâbord est immédiatement contraint de modifier sa route pour continuer de se maintenir à l’écart.
                                                   17 SUR LE MÊME BORD ; ROUTE NORMALE

Si un bateau en route libre derrière devient engagé à moins de deux fois sa longueur de coque
sous le vent d’un bateau sur le même bord, il ne doit pas naviguer au-dessus de sa route normale
tant qu’ils restent sur le même bord et engagés dans les limites de cette distance, sauf si
cela a pour effet de l’amener rapidement en arrière de l’autre bateau. Cette règle ne s’applique
pas si l’engagement débute pendant que le bateau au vent est tenu par la règle 13 de se maintenir à l’écart.                             

                                                     MARQUES ET OBSTACLES

Les règles de la section C ne s’appliquent pas à une marque de départ entourée d’eau navigable
ou à sa ligne de mouillage à partir du moment où les bateaux s’en approchent pour prendre le
départ et jusqu’à ce qu’ils les aient passées.                                                                 

                                                        18 PLACE À LA MARQUE

18.1 Quand la règle 18 s’applique
La règle 18 s’applique entre des bateaux quand ils sont tenus de laisser une marque du même
côté et qu’au moins l’un d’eux est dans la zone. Cependant, elle ne s’applique pas
(a) entre des bateaux sur des bords opposés sur un louvoyage au vent,
(b) entre des bateaux sur des bords opposés quand à la marque, la route normale pour l’un
d’eux, mais pas pour les deux, est de virer de bord,
(c) entre un bateau s’approchant d’une marque et un autre la quittant, ou
(d) si la marque est un obstacle continu, auquel cas la règle 19 s’applique.

                                    QUAND LES BATEAUX SE RENCONTRENT

18.2 Donner la place à la marque
(a) Quand des bateaux sont engagés, le bateau à l’extérieur doit donner au bateau à l’intérieur
la place à la marque, sauf si la règle 18.2(b) s’applique.
(b) Si des bateaux sont engagés lorsque le premier d’entre eux atteint la zone, le bateau à
l’extérieur à ce moment-là doit par la suite donner au bateau à l’intérieur la place à la marque.
Si un bateau est en route libre devant lorsqu’il atteint la zone, le bateau en route libre
derrière à ce moment-là doit par la suite lui donner la place à la marque.
(c) Quand un bateau est tenu de donner la place à la marque en vertu de la règle 18.2(b),
(1) il doit continuer à le faire même si par la suite un engagement est rompu ou un nouvel
engagement est établi ;
(2) s’il devient engagé à l’intérieur du bateau ayant droit à la place à la marque, il doit
également donner à ce bateau la place pour suivre sa route normale tant qu’ils restent
engagés.
Cependant, si le bateau ayant droit à la place à la marque dépasse la position bout au vent
ou quitte la zone, la règle 18.2(b) cesse de s’appliquer.
(d) S’il existe un doute raisonnable sur le fait qu’un bateau a obtenu ou rompu un engagement
à temps, on doit présumer qu’il ne l’a pas obtenu ou rompu.
(e) Si un bateau a établi un engagement à l’intérieur depuis une position en route libre derrière
ou en virant au vent d’un autre bateau et que, depuis le moment où l’engagement a commencé,
le bateau à l’extérieur a été incapable de donner la place à la marque, ce dernier
n’est pas tenu de la lui donner.
18.3 Virer de bord dans la zone
Si un bateau dans la zone dépasse la position bout au vent et se retrouve ainsi sur le même bord
qu’un bateau qui pare la marque, la règle 18.2 ne s’applique pas entre eux par la suite. Le bateau
qui a changé de bord
(a) ne doit pas obliger l’autre bateau à naviguer au-delà du plus près pour éviter le contact ni
empêcher l’autre bateau de passer la marque du côté requis, et
(b) doit donner la place à la marque si l’autre bateau devient engagé sur son intérieur.
18.4 Empanner
Quand un bateau prioritaire engagé à l’intérieur doit empanner à une marque pour suivre sa
route normale, il ne doit pas, jusqu’à ce qu’il empanne, passer plus loin de la marque qu’il n’est
nécessaire pour suivre cette route. La règle 18.4 ne s’applique pas à une marque d’une porte.                                                 

                                       19 PLACE POUR PASSER UN OBSTACLE

19.1 Quand la règle 19 s’applique
La règle 19 s’applique entre des bateaux à un obstacle sauf s’il s’agit aussi d’une marque que
les bateaux sont tenus de laisser du même côté. Cependant, à un obstacle continu, la règle 19
s’applique toujours et la règle 18 ne s’applique pas.
19.2 Donner de la place à un obstacle
(a) Un bateau prioritaire peut choisir de passer un obstacle d’un côté ou de l’autre.
(b) Lorsque des bateaux sont engagés, le bateau à l’extérieur doit donner au bateau à l’intérieur
la place de passer entre lui et l’obstacle, sauf s’il a été incapable de donner de la place
depuis le moment où l’engagement a commencé.
(c) Lorsque des bateaux passent un obstacle continu, si un bateau qui était en route libre
derrière et tenu de se maintenir à l’écart devient engagé entre l’autre bateau et l’obstacle
et, qu’au moment où l’engagement commence, il n’y a pas la place pour lui de passer
entre eux, il n’a pas droit à la place prévue par la règle 19.2(b). Tant que les bateaux restent
engagés, il doit se maintenir à l’écart et les règles 10 et 11 ne s’appliquent pas.                                   

                              20 PLACE POUR VIRER DE BORD À UN OBSTACLE

20.1 Héler
Quand il s’approche d’un obstacle, un bateau peut héler pour demander la place pour virer de
bord et éviter un autre bateau sur le même bord. Toutefois, il ne doit pas héler si
(a) il peut éviter l’obstacle en toute sécurité sans faire une modification de route importante,
(b) il navigue en deçà du plus près, ou
(c) l’obstacle est une marque et qu’un bateau qui le pare serait tenu de répondre et de modifier
sa route.
20.2 Répondre
(a) Après qu’un bateau a hélé, il doit donner au bateau hélé le temps de répondre.
(b) Le bateau hélé doit répondre même si l’appel à la voix enfreint la règle 20.1.
(c) Le bateau hélé doit répondre soit en virant de bord aussitôt que possible, soit en répondant
immédiatement « Virez » et en donnant alors au bateau qui a hélé la place de virer de bord
et de l’éviter.
(d) Quand le bateau hélé répond, le bateau qui a hélé doit virer de bord aussitôt que possible.
(e) A partir du moment où un bateau hèle jusqu’à ce qu’il ait viré et évité le bateau hélé, la règle
18.2 ne s’applique pas entre eux.
20.3 Transmettre l’appel à la voix à un autre bateau
Quand un bateau a été hélé pour de la place pour virer de bord et qu’il prévoit de répondre en
virant de bord, il peut héler un autre bateau sur le même bord pour avoir de la place pour virer et
l’éviter. Il peut héler même si son appel à la voix ne remplit pas les conditions de la règle 20.1. La
règle 20.2 s’applique entre lui et le bateau qu’il hèle.

                                                             21 EXONÉRATION

Quand un bateau navigue dans la place ou la place à la marque à laquelle il a droit selon une
règle de la Section C, il doit être exonéré si, dans un incident avec un bateau tenu de lui donner
cette place ou place à la marque,
(a) il enfreint une règle de la Section A, la règle 15 ou la règle 16, ou
(b) il est contraint d’enfreindre la règle 31.
Section D AUTRES RÈGLES
Quand la règle 22 ou 23 s’applique entre deux bateaux, les règles de la section A ne s’appliquent
pas.

                                                    22 ERREURS DE DÉPART 

22.1 Un bateau naviguant vers le côté pré-départ de la ligne de départ ou de ses prolongements après
son signal de départ pour prendre le départ ou pour satisfaire à la règle 30.1 doit se maintenir
à l’écart d’un bateau qui ne fait pas de même, jusqu’à ce qu’il soit entièrement du côté pré-départ.
22.2 Un bateau effectuant une pénalité doit se maintenir à l’écart d’un bateau qui ne fait pas de
même.
22.3 Un bateau qui cule en route surface au moyen d’une voile à contre doit se maintenir à l’écart d’un
bateau qui ne fait pas de même.

                                       23 CHAVIRÉ, MOUILLÉ OU ÉCHOUÉ 

Si possible, un bateau doit éviter un bateau chaviré ou qui n’est pas encore maîtrisé après un
chavirage, qui est au mouillage ou échoué, ou qui est en train d’essayer d’aider une personne ou
un navire en danger. Un bateau est chaviré quand sa tête de mât est dans l’eau.

                                                     24 GÊNER UN AUTRE BATEAU

24.1 Si cela est raisonnablement possible, un bateau qui n’est pas en course ne doit pas gêner un
bateau qui est en course.
24.2 Sauf quand il navigue sur sa route normale, un bateau ne doit pas gêner un bateau effectuant une
pénalité ou naviguant sur un autre bord du parcours.

                                                     25 AVIS DE COURSE

25.1 L’avis de course et les instructions de course doivent être mis à disposition de chaque bateau
avant le début d’une course.
25.2 La signification des signaux visuels et sonores définis dans « Signaux de course » ne doit pas
être modifiée sauf selon la règle 86.1(b). La signification de tous les autres signaux pouvant être
utilisés doit être précisée dans les instructions de course.
25.3 Un comité de course peut envoyer un signal visuel en utilisant soit un pavillon soit tout autre objet
d’apparence similaire.
Prescription de la FFVoile :
Pour les compétitions de grade 4 et 5, l'utilisation des avis de course et des instructions de course
type intégrant les spécificités de l'épreuve est obligatoire.
Pour les compétitions de grade 5, l’affichage des instructions de course type sera considéré
comme suffisant pour l’application de la règle 25.1.                                           

                                               26 DÉPART DES COURSES

Les départs des courses doivent être donnés en utilisant les signaux suivants. Les temps doivent
être comptés à partir des signaux visuels ; l’absence d’un signal sonore ne doit pas être prise en
considération.
Minutes avant le signal de départ
Signal visuel Signal sonore Signification
 -5* Pavillon de classe Un Signal d’avertissement
 -4 Pavillon P, I, Z, Z et I ou noir Un Signal préparatoire
 -1 Pavillon préparatoire affalé Un long Une minute
 -0 Pavillon de classe affalé Un Signal de départ
- ou tel que spécifié dans les instructions de course
Le signal d’avertissement de chaque classe à suivre doit être fait avec ou après le signal de départ de la classe précédente.

                        27 AUTRES ACTIONS DU COMITÉ DE COURSE AVANT LE SIGNAL DE DÉPART

27.1 Au plus tard au signal d’avertissement, le comité de course doit, par un signal ou d’une autre manière, indiquer le parcours à effectuer s’il n’a pas été précisé dans les instructions de course, et il peut remplacer un signal de parcours par un autre et signaler que le port d’un équipement individuel de flottabilité est obligatoire (envoi du pavillon Y avec un signal sonore).
27.2 Au plus tard au signal préparatoire, le comité de course peut déplacer une marque de départ.
27.3 Avant le signal de départ, le comité de course peut pour n’importe quelle raison retarder (envoi du
pavillon Aperçu, Aperçu sur H ou Aperçu sur A, avec deux signaux sonores) ou annuler la course
(envoi du pavillon N sur H, ou N sur A, avec trois signaux sonores).
                                                 

                                           28 EFFECTUER LE PARCOURS

28.1 Un bateau doit prendre le départ, effectuer le parcours décrit dans les instructions de course et finir. Ce faisant, il peut laisser d’un côté ou de l’autre une marque qui ne commence pas, ne délimite pas ou ne termine pas le bord sur lequel il navigue. Après avoir fini, il n’a pas besoin de franchir complètement la ligne d’arrivée.
28.2 Un fil représentant le sillage d’un bateau à partir du moment où il commence à s’approcher de la
ligne de départ depuis le côté pré-départ pour prendre le départ jusqu’à ce qu’il ait fini doit, s’il
est tendu,
(a) passer chaque marque du côté requis et dans l’ordre correct
(b) toucher chaque marque à contourner, et
(c) passer entre les marques d’une porte depuis la direction de la marque précédente.
Il peut corriger toute erreur pour respecter cette règle, tant qu’il n’a pas fini.
                                                           

                                                        29 RAPPELS

29.1 Rappel individuel
Quand, au signal de départ d’un bateau, une partie quelconque de sa coque, de son équipage ou
de son équipement se trouve du côté parcours de la ligne de départ ou qu’il doit satisfaire à la
règle 30.1, le comité de course doit rapidement envoyer le pavillon X avec un signal sonore. Le pavillon doit rester envoyé jusqu’à ce que ces bateaux soient revenus entièrement du côté pré-départ de la ligne de départ ou de l’un de ses prolongements, et aient satisfait à la règle 30.1 quand elle s’applique, mais pas plus de quatre minutes après le signal de départ, ou une minute avant tout signal de départ ultérieur si cela est plus tôt. Si la règle 30.3 s’applique, cette règle ne s’applique pas.
29.2 Rappel général
Quand, au signal de départ, le comité de course est dans l’incapacité d’identifier les bateaux qui
sont du côté parcours de la ligne de départ ou ceux auxquels s’applique la règle 30, ou quand il y
a eu une erreur dans la procédure de départ, le comité de course peut signaler un rappel général
(envoi du Premier Substitut avec deux signaux sonores). Le signal d’avertissement pour un nouveau départ pour la classe rappelée doit être fait une minute après l’affalé du Premier Substitut (un signal sonore), et les départs pour toute autre classe à suivre doivent succéder au nouveau départ.

                                            30 PÉNALITÉS DE DÉPART
 

30.1 Règle du pavillon I
Si le pavillon I a été envoyé et qu’une partie quelconque de la coque, de l’équipage ou de l’équipement d’un bateau se trouve du côté parcours de la ligne de départ ou de l’un de ses prolongements au cours de la dernière minute précédant son signal de départ, le bateau doit alors revenir    depuis le côté parcours en coupant un prolongement de la ligne jusqu’au côté pré-départ de la ligne avant de prendre le départ.
30.2 Règle du pavillon Z
Si le pavillon Z a été envoyé, aucune partie de la coque, de l’équipage ou de l’équipement d’un
bateau ne doit se trouver dans le triangle défini par les extrémités de la ligne de départ et la
première marque au cours de la dernière minute précédant son signal de départ. Si un bateau
enfreint cette règle et est identifié, il doit recevoir, sans instruction, une pénalité en points de 20 %, calculée comme prévu dans la règle 44.3(c). Il doit être pénalisé même si le départ de la course est redonné ou si la course est recourue, mais pas si elle est retardée ou annulée avant le signal de départ. S’il est identifié de la même façon lors d’une tentative ultérieure de départ de la même course, il doit recevoir une pénalité supplémentaire en points de 20 %.
30.3 Règle du pavillon noir
Si un pavillon noir a été envoyé, aucune partie de la coque, de l’équipage ou de l’équipement
d’un bateau ne doit se trouver dans le triangle défini par les extrémités de la ligne de départ et
la première marque au cours de la dernière minute précédant son signal de départ. Si un bateau
enfreint cette règle et est identifié, il doit être disqualifié sans instruction, même si le départ de la course est redonné ou si la course est recourue, mais pas si elle est retardée ou annulée avant
le signal de départ. Si un rappel général est signalé ou si la course est annulée après le signal de
départ, le comité de course doit afficher son numéro de voile avant le prochain signal d’avertissement de cette course, et si le départ de la course est redonné ou si la course est recourue, il ne doit pas y participer. S’il y participe, sa disqualification ne doit pas être retirée lors du calcul de son score dans la série.                       

                                              31 TOUCHER UNE MARQUE
En course, un bateau ne doit pas toucher une marque de départ avant de prendre le départ,
une marque qui commence, délimite ou termine le bord du parcours sur lequel il navigue, ou une marque d’arrivée après avoir fini.

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